Seance 29 avril

Salut à tous,

Demain sera la seance des exercices de fin de module. Il importe donc de savoir ce que vous avez retenu. Je vous encourage donc à réflechir sur la situation suivante:


Joseph et Lucia veulent monter une affaire de vente d'anciennes chansons (1950 - 1990) en ligne. Ils ont construit leur site Internet "www.oldsongs.com". Il viennent vers vous pour les conseiller sur les implications relatives à la propriété intellectuelle de leur projet. Quels sont les conseils que vous leur donnez à ce sujet?

J'attends les réponses de chacun sur ce forum.

Le Prof

Bonsoir,
Le commerce électronique implique plusieurs paramètres parmi lesquels,la propriété intellectuelle.
Vu la situation de Joseph et de Lucia ,je les proposerais d'une part ,de prendre les mesures adéquates pour protéger leur site web comme par exemple :Enregistrer le nom de leur site web au bureau national du droit d'auteur afin de faire face à ceux qui essayeront éventuellement d'utiliser le nom du site web pour commercialiser des produits ou services semblables à ceux qu'ils offrent , faire preuve de discrétion en ce a trait aux informations concernant leurs clients.
D'autre part, comme il sera difficile d'entrer en contact direct avec les différents auteurs je leur conseillerais d'obtenir une autorisation du bureau national du droit d'auteur avant de commencer l'exploitation des biens ciblés.

Bonsoir a vous.
je me baserai deux point essentiels pour conseiller Joseph et Lucia. sachant ce qu'implique le commerce electronique je les proposerai d'abord de se pencher sur ce que dit la loi de leur pays sur le commerce electronique tout en mettant en oeuvre les strategies adequats pour ne pas se faire pirater. Ensuite,ils doivent se refererdu code de la propriete intellectuelle afin d'en etre bien informés. dans leur cas ils mettront accent sur la propriete litteraire et artistique qui s'applique aux oeuvres de l'esprit et est composé du droit d'auteur et des droits voisins selon le pays. Dans leur interet, ils vont de nouveau faire la promotion de ces ancienne oeuvres cependant ils ne peuvent pas negliger ce qu'est le droit d'auteur ils doivent lle repecter. car c'une construction juridique,historique et sociale c'est aussi l'ensemble des attribution de l'auteur qui englobe le droit moral et droits patrimoniaux. Donc il leur faut les autorisation de xes auteurs.ou de leus representants.